Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DES 7 COLLINES
"LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA)

Numéro de dépôt :
1467637
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque LES VIGNERONS DES 7 COLLINES

Déposée le 11 mai 1988 par LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES VIGNERONS DES 7 COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA) domicilié(e) Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30000 NIMES. - France.

La marque LES VIGNERONS DES 7 COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DES 7 COLLINES est expirée depuis le 11 mai 1998.

LES VIGNERONS DES 7 COLLINES (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DU CAMPAGNOL , LES CHEVALIERS DES ARENES , LA MAISON ROUGE, LES VIGNERONS DE LA MAISON ROUGE , BLASON NEMAUSUS


"LES VIGNERONS DES 7 COLLINES" (SICA) - Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

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